Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières. Informatique Nos missions -. Afficher le thème Fiscalité. Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique. Le formulaire DC1 permet:. En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 65.21 MBytes

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Documents Associés 4 fermer la liste ouvrir la liste. En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots.

Télécharger le formulaire d’insciption DC2. Il complète le DC1.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender? Des documents à conserver!

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Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics. Télécharger le formulaire [ Afficher le ddc2 Vente – Commerce.

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En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Formulaire DC2

Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété sc2 l’entrepreneur. Reglementation et statut Chômage Fonds documentaire Référent déontologue.

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Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Concours et emploi Calendrier Inscription Résultats et listes. Afficher le thème Ressources humaines.

Utilisez les nouveaux DC1 et DC2 en date du 26 octobre 2016

Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Le portail du centre de gestion. Le formulaire DC1 permet:.

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Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous. Cette précision est fournie dans l’avis de marché ou dans les documents de la consultation. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres cd2 acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

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L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Télécharger le formulaire d’insciption DC1. Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques.

Portail CDG 22 – MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. Il donne des précisions sur: Informatique Nos missions. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte.